SOCIETE EUROPEENNE DE GESTION IMMOBILIERE "S.E.G.I." Société Anonyme
Numéro de dépôt :
94504831
Date de dépôt :
02/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2004
Présentation de la marque CHATEAU DE CHALLAIN
Déposée le 2 février 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE GESTION IMMOBILIERE "S.E.G.I."
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHATEAU DE CHALLAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-11 du 18 mars 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE GESTION IMMOBILIERE "S.E.G.I." domicilié(e) 57 ter, rue de Versailles, 91400 ORSAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 403 944 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HORWATH FRANCE - France.
La marque CHATEAU DE CHALLAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504831.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE CHALLAIN est expirée depuis le 2 février 2004.
SOCIETE EUROPEENNE DE GESTION IMMOBILIERE "S.E.G.I." a également déposé les autres marques suivantes : CHALLAIN , CHALLAIN LA POTHERIE
SOCIETE EUROPEENNE DE GESTION IMMOBILIERE "S.E.G.I." Société Anonyme - 57 ter, rue de Versailles, 91400 ORSAY - France - SIREN 351403944
HORWATH FRANCE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-32
Inscription le 1 avril 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°171002 - Publication au BOPI 1994-04-01
- Publication au BOPI
Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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